Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DDSIS NORD
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS DU NORD

Numéro de dépôt :
92404566
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque DDSIS NORD

Déposée le 28 janvier 1992 par DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « DDSIS NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS DU NORD, domicilié(e) 60, 62 Rue de L'Hôpital Militaire, 59000 Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOUREAU - France.

La marque DDSIS NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DDSIS NORD est expirée depuis le 28 janvier 2002.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : MINI PARCOURS SPORTIF DU SAPEUR-POMPIER , "112 Magazine" , SAPEURS-POMPIERS DE SEINE-MARITIME , MISSION CS , Sapeurs-Pompiers de Seine-Maritime


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS DU NORD - 60, 62 Rue de L'Hôpital Militaire, 59000 Lille - France


Monsieur MOUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Matériel d'instruction ou d'enseignement, brochures, documentation, photographies, pochette en papier ou en carton, badges ornementaux, insignes non en métaux précieux.Education, enseignement, production de films, organisation de concours et examen.Services incendie à savoir: intervention, prévention, prévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.